Préparation de l'oral

Je vous propose deux autres MES. Cela étant, vous pouvez continuer à répondre aux autres.

Citez au moins 4 marchandises saisissables à Roissy ?
Un agent de la surveillance fait-il de la fiscalité ? Citez deux exemples ?

ced34 écrit: Je vous propose deux autres MES. Cela étant, vous pouvez continuer à répondre aux autres.

Citez au moins 4 marchandises saisissables à Roissy ?
Un agent de la surveillance fait-il de la fiscalité ? Citez deux exemples ?

Bonjour,

Parmi les marchandises saisissables on peut citer le tabac, les contrefaçons de toute sorte, les denrées périssables sans traçabilité (poulet, poisson etc) ou encore toutes sortes de produits catégorisés comme stupéfiants

Oui, la douane perçoit des accises via la TCPE taxe interieure de la consommation sur les produits pétroliers et énergétiques. D'autre part en cas d'infraction sur le tabac, le contrevenant doit s'acquitter des taxes. Concernant les flux de capitaux je ne sais pas si ça relève de la fiscalité mais le contrôle de ceux ci fait partie des missions de l'agent de surveillance

Montres, lunettes, parfums, corne de rhinocéros, viande d'antilope (j'ai vu ça aux infos qu'une femme avait ça dans sa valise). ?

Pour les taxes, je dirais :

TVA à l'importation

TICPE : Taxe intérieure sur la consommation sur les produits pétroliers et énergétiques
TICGN : Taxe intérieure sur la consommation sur le gaz naturel
TICFE : Taxe intérieure sur la consommation sur la fourniture d'électricité
TIC Charbon
Taxe spéciale de consommation d'Outre Mer
TGAP : Taxe générale sur les activités polluantes
TSVR : Taxe spéciale sur les véhicules routiers
Droits de ports
DAFN : Droit annuel de francisation des navires

Relisez bien le post, Ced34 ne demandait pas de citer toutes les taxes perçues par la douane mais bien si un agent de la SURVEILLANCE faisait de la fiscalité !

Comme le dit Bellevallée attention à la question, vous répondez hors sujet là. Il y a une différence entre taxe et fiscalité

Et dire que l'agent de surveillance ou plus généralement les douanes font de la fiscalité puisqu'elles sont responsables du recouvrement de ces taxes ce serait une bonne réponse ou je suis encore à côté de la plaque ?