Épreuve orale : les questions posées

ok ,j'ai essayer de répondre aux questions de noureddine

si elles recouvrement la TVA, donc la Contribution AUdiovisuelle public des entreprises je suppose aussi

Si, c'est bien le SIE pour les professionnels lorsque la TVA comprend aussi la CAP. J'ai donné l'exemple du SIP uniquement pour répondre à la question sur la répartition des recettes TH et CAP en SIP.

Les recettes des collectivités peuvent être d'autres impôts locaux : taxes foncières (mais plus la région), la contribution sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) et l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) qui avec la CFE ont remplacée la taxe professionnelle, mais aussi des droits de mutations immobilières et mobilières (fonds de commerce), une partie des recettes de contraventions routières (certaines communes et les départements), les taxes sur les produits pétroliers (région) et les certificats d'immatriculation (région aussi)… ainsi qu'effectivement des subventions diverses (État, Union européennes, autres collectivités, organismes chargés de missions…), des dotations de l'État pour des missions spécifiques ou non et des transferts de moyens de l'État consécutifs à des transferts de missions ou de compétences. Il existe en fait pas mal de taxes et autres recettes fiscales ou non que les collectivités et en particulier les communes (ou les intercommunalités) peuvent percevoir si elles le votent.

Mais Flo flo flo Florian... Tu es une vraie encyclopédie de la DGFIP !!! :bravo2:

Mais rassure-moi, ils ne demanderont jamais des connaissances aussi pointues à l'oral quand même ???? Parce que là, sinon c'est mort pour moi ! :fou3lc

Je te rassure : non, il n'y a pas besoin de tout apprendre c'est juste donné à titre personnel ! Les question sont beaucoup moins complexes et on l'a vu d'ailleurs avec le concours de niveau supérieur qu'est celui de contrôleur : il y avait peu de question sur la DGFIP ou les Finances publiques et elles étaient assez générales.